P'TITS BASQUES
Présentation de la marque P'TITS BASQUES
Déposée le 12 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) SA PATISSERIE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « P'TITS BASQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque P'TITS BASQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159083.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P'TITS BASQUES est expirée depuis le 12 avril 2012.
SA PATISSERIE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-38
Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20